28 les dépenses de recherche des organismes publics   

En 2011, la dépense intérieure de recherche et développement (DIRD) des principaux organismes publics progresse de 2,5 % pour s’élever à 9,2 milliards d’euros (Md€). Réalisant 56 % de la recherche publique, ils sont des acteurs majeurs de la recherche en France. Le CNRS et le CEA civil effectuent un tiers de la recherche publique avec 5,5 Md€ de DIRD.

Huit établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST) et une douzaine d’établissements publics à caractère industriel et commercial (EPIC) forment les principaux organismes de recherche. Placés sous tutelle d’un ou plusieurs ministères, tous assurent une mission de service public et leur principal objectif est de mener des activités de recherche, notamment dans des domaines ou pour des actions engagées lors des contrats pluriannuels d’objectifs et de performance signés avec l’État. En exécutant plus de la moitié de la recherche publique et un cinquième de la recherche faite sur le territoire national (administrations et entreprises confondues), ce sont des acteurs majeurs de la recherche en France. En 2011, ces principaux organismes publics ont réalisé 9,2 Md€ de travaux de R&D en interne soit 56 % de la recherche publique : 32 % pour les EPST et 24 % pour les EPIC (tableau 28.01). Leur dépense de R&D est en progression de 2,5 % par rapport à 2010, principalement du fait des EPIC.

Le CNRS et le CEA, les deux plus gros organismes de recherche publique en termes de dépenses de R&D, effectuent à eux deux 34 % des dépenses de recherche publique (19 % pour le CNRS et 15 % pour le CEA civil). Les autres organismes sont de plus petite taille : l'INRA et l'INSERM exécutent chacun 5 % de la dépense de recherche publique, le CNES 4 %. Les autres établissements publics pèsent chacun pour 2 % ou moins.

Certains organismes concentrent leur activité sur la recherche fondamentale (graphique 28.02). En 2011, elle représente 89 % des dépenses du R&D du CNRS et la totalité de celles de l’INED et de l’IPEV. D’autres organismes sont davantage orientés vers la recherche appliquée comme le CEA civil (77 % de ses dépenses internes de R&D) ou comme l’IRSN, le BRGM, le CSTB et l’INERIS.

Les organismes publics ne réalisent pas toujours l’ensemble de leurs activités de recherche en interne. Ils font parfois appel à des structures externes dans le cadre de relations de partenariat ou de sous-traitance : entreprises, autres administrations, organisations internationales ou équipes étrangères. En 2011, leurs dépenses extérieures de R&D (DERD) s’élèvent à 0,6 Md€. Les EPST y font peu appel (graphique 28.03), 6 % de leurs travaux de recherche sont réalisés en externe, soit 0,3 Md€. Parmi eux, l’IRD se distingue par une part importante de travaux menés en partenariat avec l’extérieur, notamment dans le cadre de son implantation internationale.

Les EPIC ont légèrement réduit leurs DERD en consacrant en moyenne 8 % de leurs travaux de recherche en externe en 2011. Si l’IRSN continue de sous-traiter plus d’un tiers de ses travaux de recherche, le BRGM, le CEA civil, l’IFREMER, l’IPEV, le LNE et l’ONERA, quant à eux, réalisent la quasi-totalité de leurs travaux en interne avec moins de 5 % de recherche externe. Du côté des EPST, la part de leurs travaux conduits en collaboration avec d’autres administrations a globalement progressé. Le CNRS et l'IRD se démarquent par une activité externe menée essentiellement à l'étranger, respectivement 61 % et 97 % de leur DERD (graphique 28.04). Pour les EPIC, l'IRSN et l'ONERA travaillent en majorité avec le secteur public, l'IFREMER davantage avec les entreprises.

Christophe Dixte