29 les dépenses de recherche des organismes publics   

En 2014, la dépense intérieure de recherche et développement (DIRD) des principaux organismes publics de recherche s’élève à 9,1 milliards d’euros (Md€). Elle baisse de 1,1 % en volume par rapport à 2013, après avoir légèrement augmenté de 0,1 % l’année précédente. Réalisant 54 % de la recherche publique, ils sont des acteurs majeurs de la recherche en France. Avec 5,5 Md€ de DIRD au total, le CNRS et le CEA civil effectuent un tiers de la recherche publique.

Huit établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST) et une douzaine d’établissements publics à caractère industriel et commercial (EPIC) forment les principaux organismes de recherche. Placés sous tutelle d’un ou plusieurs ministères, tous assurent une mission de service public et leur principal objectif est de mener des activités de recherche, notamment dans des domaines ou pour des actions engagées lors des contrats pluriannuels d’objectifs et de performance signés avec l’État. En exécutant plus de la moitié de la recherche publique et près d’un cinquième de la recherche faite sur le territoire national (administrations et entreprises confondues), ce sont des acteurs majeurs de la recherche en France. En 2014, ces principaux organismes publics ont réalisé 9,1 Md€ de travaux de R&D en dépenses intérieures (DIRD), soit 54 % de la recherche publique : 32 % pour les EPST et 22 % pour les EPIC (tableau 29.01).

Après une légère hausse de 0,1 % en volume entre 2013 et 2012, leur dépense intérieure de R&D est en baisse de 1,1 % en volume par rapport à 2013. Cette baisse est surtout imputable aux EPIC (- 2,1 % en volume).

Le CNRS et le CEA sont les deux plus gros organismes de recherche français. En 2014, ils effectuent à eux deux 33 % de la recherche publique (19 % pour le CNRS et 14 % pour le CEA civil). Les autres organismes sont de plus petite taille : l’INRA et l’INSERM exécutent chacun 5 % de la recherche publique, le CNES 3 %. Les autres établissements publics pèsent chacun pour moins de 2 %.

Certains organismes concentrent leur activité sur la recherche fondamentale (graphique 29.02). En 2014, celle-ci représente 89 % des dépenses intérieures de R&D du CNRS et la totalité de celles de l’INED et de l’IPEV. D’autres organismes sont davantage orientés vers la recherche appliquée comme le CEA civil (80 % de ses dépenses intérieures de R&D), l’IRSTEA, mais aussi le BRGM, le CSTB et l’INERIS.

Les organismes publics ne réalisent pas toujours l’ensemble de leurs activités de recherche en dépenses intérieures, mais également en partie en dépenses extérieures (DERD) : ils font parfois appel à des structures externes dans le cadre de relations de partenariat ou de sous-traitance, comme des entreprises, d’autres administrations, des organisations internationales ou des équipes étrangères. En 2014, leurs dépenses extérieures de R&D s’élèvent à 0,7 Md€, représentant une part, globalement faible, de 7 % de leurs travaux de recherche réalisés en externe (graphique 29.03). Si le BRGM, le CEA civil, l’IFREMER, le LNE et l’ONERA réalisent la quasi-totalité de leurs travaux en dépenses intérieures avec moins de 5 % de recherche sous-traitée, le CIRAD, le CNES et l’IRD sous-traitent plus de 20 % de leurs travaux de recherche.

Parmi ces dépenses extérieures, la part des travaux conduits en collaboration avec d’autres administrations a sensiblement reculé : elle correspond à 54 % de la DERD en 2014, contre 59 % en 2013. L’ONERA, l’INSERM et l’IRSTEA privilégient le secteur public pour faire réaliser leurs travaux (graphique 29.04). A contrario, l’IFREMER s’appuie principalement sur les entreprises. Enfin, le CIRAD et l’IRD se démarquent en investissant plus de 96 % de leurs DERD à l’étranger et dans les organisations internationales, du fait de leurs missions et implantations internationales.

Philippe Roussel