30 les dépenses de recherche des organismes publics   

En 2013, la dépense intérieure de recherche et développement (DIRD) des principaux organismes publics de recherche s’élève à 9,2 milliards d’euros (Md€), en hausse de 0,9 % par rapport à 2012. Réalisant 55 % de la recherche publique, ils sont des acteurs majeurs de la recherche en France. Le CNRS et le CEA civil effectuent un tiers de la recherche publique avec 5,6 Md€ de DIRD.

Huit établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST) et une douzaine d’établissements publics à caractère industriel et commercial (EPIC) forment les principaux organismes de recherche. Placés sous tutelle d’un ou plusieurs ministères, tous assurent une mission de service public et leur principal objectif est de mener des activités de recherche, notamment dans des domaines ou pour des actions engagées lors des contrats pluriannuels d’objectifs et de performance signés avec l’État. En exécutant plus de la moitié de la recherche publique et près d’un cinquième de la recherche faite sur le territoire national (administrations et entreprises confondues), ce sont des acteurs majeurs de la recherche en France. En 2013, ces principaux organismes publics ont réalisé 9,2 Md€ de travaux de R&D en dépenses intérieures (DIRD), soit 55 % de la recherche publique : 32 % pour les EPST et 23 % pour les EPIC (tableau 30.01). Leur dépense intérieure de R&D est en hausse de 0,9 % par rapport à 2012.

Le CNRS et le CEA sont les deux plus gros organismes de recherche. En 2013, ils effectuent à eux deux 33 % de la recherche publique (19 % pour le CNRS et 14 % pour le CEA civil). Les autres organismes sont de plus petite taille : l’INRA et l’INSERM exécutent chacun 5 % de la recherche publique, le CNES 3 %. Les autres établissements publics pèsent chacun pour moins de 2 %.

Certains organismes concentrent leur activité sur la recherche fondamentale (graphique 30.02). En 2013, celle-ci représente 89 % des dépenses intérieures de R&D du CNRS et la totalité de celles de l’INED et de l’IPEV. D’autres organismes sont davantage orientés vers la recherche appliquée comme le CEA civil (79 % de ses dépenses intérieures de R&D) ou le BRGM, le CSTB et l’INERIS.

Les organismes publics ne réalisent pas toujours l’ensemble de leurs activités de recherche en dépenses intérieures, mais également en partie en dépenses extérieures (DERD) : ils font parfois appel à des structures externes dans le cadre de relations de partenariat ou de sous-traitance, comme des entreprises, d’autres administrations, des organisations internationales ou des équipes étrangères. En 2013, leurs dépenses extérieures de R&D s’élèvent à 0,7 Md€, représentant une part qui reste globalement faible de 7 % de leurs travaux de recherche réalisés en externe (graphique 30.03). Si le BRGM, le CEA civil, l’IFREMER, le LNE et l’ONERA réalisent la quasi-totalité de leurs travaux en dépenses intérieures avec moins de 5 % de recherche sous-traitée, le CIRAD, le CNES et l’IRD sous-traitent plus de 20 % de leurs travaux de recherche.

Parmi ces dépenses extérieures, la part des travaux conduits en collaboration avec d’autres administrations a très légèrement progressé par rapport à 2013. Ainsi, l’ONERA ou l’INSERM privilégient le secteur public pour faire réaliser leurs travaux (graphique 30.04). A contrario, l’IFREMER s’appuie sur les entreprises. Et le CIRAD ou l’IRD se démarquent en investissant plus de 95 % de leur DERD à l’étranger et organisations internationales, du fait de leurs missions et implantations internationales.

Christophe Dixte